Discipline : 3 matches ferme pour Sessegnon (Montpellier) et Jullien (Toulouse)

De plus, la commission a suspendu la tribune Paret basse du stade Geoffroy-Guichard de Saint-Etienne à la suite de l'utilisation d'engins pyrotechniques lors de la rencontre face à Monaco le 29 octobre. Cette tribune sera donc fermée pour les matches de Championnat contre Guingamp le 11 décembre et Nancy le 21 décembre.

Les décisions de la commission:

. Ligue 1

Trois matches ferme: Stéphane Sessegnon (Montpellier), Christophe Jullien (Toulouse)

Trois matches de suspension, dont un avec sursis: Kévin Malcuit (Saint-Etienne)

Un match ferme, suite à un troisième avertissement dans une période incluant 10 rencontres de compétition officielle (Ligue 1, Coupe de la Ligue, Coupe de France) ou par révocation du sursis: Vincent Manceau (Angers), Simon Falette (Metz), Alou Diarra (Nancy), Oswaldo Vizcarrondo (Nantes), Yannick Cahuzac (Bastia), Steeve Yago (Toulouse), Pedro Henrique (Rennes), Pedro Mendes (Rennes)

12e journée : Lyon - Bastia. Comportement de Joseph Franceschini, dirigeant du SC Bastia: lecture faite de sa lettre d'explications, la Commission sanctionne Joseph Franceschini d'un mois ferme de suspension de banc de touche, de vestiaire d'arbitres et de toutes fonctions officielles. La sanction prend effet à partir du mardi 6 décembre à 00h00.

11e journée: Saint-Etienne - Monaco. Comportement des supporters de Saint-Etienne, usage d'engins pyrotechniques. Lecture faite du rapport de l'instruction et audition des dirigeants de Saint-Etienne, la Commission décide de prononcer la fermeture de la tribune Paret basse pour deux matches ferme, dont un par révocation du sursis.

. Ligue 2

Trois matches de suspension dont un avec sursis: Mickaël Alphonse (Sochaux)

Deux matches de suspension, dont un avec sursis: Modibo Dembélé (Laval)

Un match ferme, suite à un troisième avertissement dans une période incluant 10 rencontres de compétition officielle (Ligue 2, Coupe de la Ligue, Coupe de France) ou par révocation du sursis. La sanction prend effet à partir du mardi 6 décembre 2016 à 0h00: Ghislain Gimbert (Le Havre), Anthony Weber (Reims), Anthony Briancon (Nîmes), Eloge Enza Yamissi (Valenciennes), Matthieu Ligole (Orléans), Denis Bouanga (Tours), Samuel Gradsir (Troyes)

14e journée: Niort - Sochaux du 4 novembre 2016. Comportement de Christian Bracconi, entraîneur adjoint du Sochaux, envers Karim Fradin, manager général de Niort, à l'issue de la rencontre. Après audition de Christian Bracconi, la commission le sanctionne de deux matches ferme de suspension de banc de touche, de vestiaire d'arbitres et de toutes fonctions officielles. La sanction prend effet à partir du mardi 6 décembre à 00h00.

Comportement de Joël Coué, président de Niort, envers l'arbitre à l'issue de la rencontre. Lecture faite de sa lettre d'explications, la commission sanctionne Joël Coué de deux matches ferme de suspension de banc de touche, de vestiaire d’arbitres et de toutes fonctions officielles. La sanction prend effet à partir du mardi 6 décembre à 00h00.

14e journée: Strasbourg - Reims du 5 novembre 2016. Comportement de Christian Rothacker, dirigeant de Strasbourg, envers l'arbitre, à la mi-temps. Après audition de Christian Rothacker par visioconférence, la commission le sanctionne d'un match ferme de suspension de banc de touche, de vestiaire d'arbitres et de toutes fonctions officielles. La sanction prend effet à partir du mardi 6 décembre à 00h00.